C'est à nouveau la période des impôts au Canada, et cela signifie que beaucoup d'entre vous vont faire leur déclaration d'impôts au Canada pour la première fois. Dans le cadre de mon travail chez H&R Block, j'ai aidé de nombreux nouveaux Canadiens et résidents temporaires à remplir leur première déclaration de revenus au Canada. De nombreux nouveaux résidents canadiens recevront des formulaires fiscaux de leur employeur, mais pas nécessairement de conseils sur ce qu'il faut en faire. Je pense pouvoir vous aider à cet égard. Allons-y, voulez-vous ?

Comment fonctionne la résidence ?

Comme nous l'avons mentionné la dernière fois, les impôts au Canada sont calculés sur la base de la résidence . Cette "résidence fiscale" n'est pas un statut d'immigration et ne doit pas être confondue avec le statut de résident permanent ; cela signifie simplement que vous devez déterminer votre lieu de résidence habituel avant de pouvoir payer vos impôts.

La plupart du temps, votre résidence est simple. Vous vivez dans le même pays du^1er janvier au³¹ décembre, vous vivez avec votre famille et vous êtes propriétaire ou locataire d'un seul logement, dans le pays où vous travaillez et où vous avez la plupart de vos liens financiers. Par exemple, si vous avez vécu au Canada du^1er janvier au³¹ décembre 2017, dans un appartement dont vous étiez propriétaire ou que vous louiez dans le cadre d'un bail à long terme, vous serez probablement considéré comme un résident canadien à des fins fiscales.

Probablement ?

Je dis probablement parce que le fait d'être résident au Canada ne signifie pas automatiquement que vous n'êtes pas également résident d'un autre pays. Il est tout à fait possible que vous soyez résident de deux pays. Toutefois, pour éviter la double imposition, la plupart des grands pays ont conclu des conventions fiscales. Cela signifie que, normalement, un seul pays peut vous imposer à la fois. Dans ce cas, une série de règles de départage sont appliquées. Supposons qu'Étienne, citoyen équatorien, vive et travaille au Canada, mais qu'il possède également une deuxième maison en Équateur qu'il habite lorsqu'il s'y trouve pour affaires. Il vit dans deux pays ! Il pourrait être résident des deux pays ! Mais si la femme et les enfants d'Étienne vivent également au Canada, cela permet de départager les deux pays. Le Canada et l'Équateur le considéreront donc comme un résident du Canada et un non-résident de l'Équateur à des fins fiscales. Si sa famille vivait avec lui en Équateur, l'inverse serait vrai ; il serait un non-résident canadien et un résident équatorien.

En pratique, cela signifie que même si le simple fait de vivre physiquement au Canada pendant toute l'année signifie généralement que vous êtes résident aux fins de l'impôt, il est conseillé de consulter un professionnel si votre situation de vie, de travail ou votre situation matrimoniale est complexe. Il est tout à fait possible d'être considéré comme non-résident s'il est établi que vos liens de résidence sont techniquement plus forts dans un pays autre que le Canada. Les non-résidentssont souvent tenus de déclarer des impôts au Canada s'ils ont certains types de revenus canadiens (en particulier, des revenus d'emploi ou d'entreprise), mais leurs déclarations sont plus techniques et ils doivent souvent payer plus d'impôts. Là encore, si vous pensez être un non-résident, il est conseillé de consulter un professionnel. Il est également préférable de demander l'avis d'un professionnel plutôt que de demander au gouvernement canadien de clarifier votre statut. En effet, si le gouvernement peut prendre une décision, celle-ci peut être lente et avoir des conséquences indésirables, ou du moins imprévisibles, en matière d'immigration.

Qu'en est-il de l'année de mon arrivée au Canada ?

Dans ce cas, le scénario le plus courant est que vous soyez considéré comme un résident à temps partiel . Dans ce cas, vous commencez l'année en vivant dans votre pays d'origine, puis vous quittez votre ancien emploi, déménagez de votre ancienne maison/appartement et vous vous rendez au Canada, où vous commencez à vivre et à travailler. Dans ce cas, vous ne vivez jamais qu'à un seul endroit à la fois. Il y a donc un jour où vous cessez d'être résident de l'ancien pays, et le jour suivant, vous commencez à être résident du Canada. Là encore, il peut être utile de consulter un professionnel pour s'assurer que vous avez établi des liens de résidence (j'ai eu un jour une cliente qui dormait sur les canapés des gens et qui était contrariée que cela ne fasse pas d'elle une résidente !) Vous pouvez également consulter la rubrique "Comment déterminer mon statut de résident ?" sur le site web du gouvernement du Canada. https://www.canada.ca/en.html
Voir :

https://www.canada.ca/en/revenue-agency/services/tax/international-non-residents/information-been-moved/determining-your-residency-status.html

Selon le gouvernement,

Parmi les liens résidentiels importants avec le Canada, on peut citer

• un foyer au Canada ;
• un époux ou un conjoint de fait au Canada ; et
• les personnes à charge au Canada ;

Les liens résidentiels secondaires qui peuvent être pertinents sont les suivants

• des biens personnels au Canada, tels qu'une voiture ou des meubles ;
• des liens sociaux au Canada, tels que l'appartenance à des organisations récréatives ou religieuses canadiennes ;
• des liens économiques au Canada, tels que des comptes bancaires ou des cartes de crédit canadiens ;
• un permis de conduire canadien ;
• un passeport canadien ; et
• une assurance maladie auprès d'une province ou d'un territoire canadien.

Pour déterminer le statut de résident, tous les faits pertinents de chaque cas doivent être pris en compte, y compris les liens de résidence avec le Canada et la durée, l'objet, l'intention et la continuité de la vie à l'intérieur et à l'extérieur du Canada.

Le résultat final est que vos impôts seront légèrement plus complexes pour l'année où vous entrez au Canada et que vous devrez fournir des informations supplémentaires (votre date d'entrée ou de résidence, par exemple), mais vous serez toujours un résident pour une partie de l'année et vous bénéficierez de tous les avantages qui découlent du fait d'être un résident et de déclarer vos impôts. C'est ce dont nous parlerons la prochaine fois.

Vous avez des questions d'ordre fiscal ? N'hésitez pas à les envoyer à brian.clarke@greystonecollege.com avec la mention "Questions fiscales" dans l'objet du message.

Brian Clarke est instructeur dans le programme de communication d'entreprise ainsi qu'instructeur saisonnier et préparateur d'impôts pour H&R Block Canada. Il a également travaillé comme chercheur en fiscalité pour les juridictions nord-américaines pour une société de logiciels de paie. Les opinions exprimées ne sont pas nécessairement celles de la société H&R Block ou du Greystone College et ne sont données qu'à titre d'information générale.